Marque expirée - Marque en non vigueur

GLICE
ATELIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3402989
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
GLICE de ATELIA

Présentation de la marque GLICE

Déposée le 12 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIA domicilié(e) 17 avenue Schneider,92140 CLAMAR - 92140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 891 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tristan Moreau domicilié(e) 82, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLICE est expirée depuis le 12 janvier 2016.

ATELIA a également déposé les autres marques suivantes : L'HAUSSMANNIENNE , LA FENETRE HAUSSMANNIENNE


ATELIA Société par actions simplifiée - 17 avenue Schneider,92140 CLAMAR - 92140 - France - SIREN 442891545


Tristan Moreau - 82, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Couleurs, vernis, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; anticorrosion (produits), asphalte (vernis d'), bandes protectrice contre la corrosion, baume du Canada, enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, enduits (peintures), gommes-résines, laques, liants pour peinture, mastic (résine naturelle), peintures, produits pour la protection des métaux.Crampons à glace, patinoires (construction) métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, acier brut ou mi-ouvré, aluminium, métal antifriction, armatures métalliques pour béton, matériaux à bâtir métallique, bassins (construction métallique), blindages, butoirs en métal, câbles métalliques non électriques, chaînes de sûreté, charpentes métalliques, châssis métallique (construction), clés, cloches, clous, coffres métalliques, cordage métallique, crampons métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, couvertures de toits (métalliques), échafaudage métallique, échelles métalliques, enseignes en métal, cadres et châssis de fenêtres métalliques, fil de fer, glissières, de sécurité métalliques, grilles métalliques, palettes de manutention métalliques, marchepied métallique, plancher métallique, portes métalliques, rivets métalliques, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non électrique (métallique), toiles métalliques, tôles, treillis métallique, verrous.Fers à glacer, piolets à glace.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchoucs, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité ; produits en matière plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Adhésifs (rubans, bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou lé ménage, amortisseurs (tampons( en caoutchouc)), caoutchouc synthétique, caoutchouc brut mi-ouvré, matières d'embourrage en caoutchouc ou en matière plastiques, fibre de carbone autre qu'à usage textile, fibres de verre pour l'isolation, matières filtrantes (matières plastiques ou mousse mi-ouvrées), gomme brute ou mi-ouvrée, isolants, vernis isolants, joints à expansion, joints, latex, mastic pour joints, papier isolant, peintures isolantes, résines artificielles (produits semi-fini), résines synthétiques (produits semi-fini).Colonnes d'affichage non métalliques, argile, armatures pour la construction (non métalliques), ciment, plaques en ciment, asphalte, pavés en asphalte, matériaux à bâtir non métalliques, bandes goudronnées (construction), béton, bitume, bois de construction, briques, carreaux pour la construction non métallique, carrelage non métalliques, charpentes non métalliques, chaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, conduite forcées (non métalliques), constructions transportables non métalliques, contre-plaqués, dalles non métalliques, enduits (matériaux de construction, goudron, granit, gravier, enduits de ciment pour l'ignifugation, isolant (verre pour construction), lames de parquet, lattes non métalliques, liège aggloméré, macadam, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (ni métalliques) panneaux pour la construction non métalliques, parquets, patinoire (construction) non métallique, pierres de construction, planchers non métalliques, plâtre, glissière de sécurité non métallique, verre de construction.Tableaux d'affichage, armoires, pattes d'attaches de câbles ou tubes en matière plastique, bahuts (coffres) non-métalliques, bancs (meubles), montures de brosse, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, casiers, chaises (sièges), chaises longues, chariots (mobiliers), tableaux accroche-clés, coffrets (meubles), comptoirs (tables), coussins, échelles en bois ou en matière plastiques, écriteaux en bois ou en matière plastique, glaces (miroirs), housses pour vêtements (rangement), meubles, meubles de bureau, présentoirs, râteliers de ski, sièges, sièges métalliques, tables, tabourets.Antidérapants pour chaussure, bandeaux pour la tête (habillement), bottes, ceintures (habillement), casquettes, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, combinaisons (vêtement), couvre-oreilles (habillement), jambières, maillots, sandales, surtouts (vêtement), trépointes de chaussure.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tapis de gymnastique, nattes de corde tissée pour piste de ski, revêtements de plancher, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sol, revêtements de sol en vinyle, sous-tapis.Chambres à air pour ballons de jeu, jeux d'anneaux, arêtes de ski, balles de jeu, ballons de jeu, gants de base-ball, bassins (piscine, articles de jeu ou de sport), bicyclettes fixe d'entraînement, bobsleigh, bottines-patin (combiné), cibles, cordes de raquette, engins pour exercice corporel, sacs de cricket, crosses de hockey, appareils de culture physique, disques pour le sport, extenseurs (exerciseurs), fixation de ski, gants (accessoires de jeux), palets, patins à glace, patins à roulettes, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), racloirs pour skis, raquettes, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), revêtements de ski, skis, skis pour le surfing, planches pour le surfing, filets de tennis, toboggan, traîneaux (articles de sport).Glace brute, naturelle ou artificielle.Construction, réparation d'infrastructures destinées à la pratique du sport, de planchers, de patinoires, de sols et de murs ; services d'installation d'infrastructures destinées à la pratique du sport, de planchers, de patinoires, de sols et de murs ; bureau (installation, entretien et réparation d'appareils de), location de machines de chantier, chauffage (installation et réparation de), construction (supervision de travaux de), informations en matière de construction, informations en matière de réparation, services d'isolation (constructions), location de machines à nettoyer, mobilier (entretien et réparation). Travaux de peinture, ponçage, rivetage, sablage, travaux de vernissage.Académies (éducation), camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), culture physique, divertissement, informations en matière de divertissement, exploitation d'installations sportives, formation pratique (démonstration), instruction, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades, représentation de spectacles, production de spectacles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.